Garanties
HTS Électronique garantit les interventions réalisées ainsi que, lorsqu’ils sont fournis par l’entreprise, les calculateurs et modules électroniques vendus.
La garantie applicable dépend de l’origine du boîtier, de la nature de l’intervention et du type de client.
Garantie sur les interventions réalisées
Les prestations réalisées par HTS Électronique bénéficient d’une garantie contractuelle de 12 mois à compter de la date de facture.
Cette garantie couvre l’intervention précisément réalisée, notamment :
- le clonage ou le transfert de données ;
- la programmation ou la virginisation d’un module ;
- la réparation électronique indiquée sur la facture ;
- le composant expressément réparé ou remplacé ;
- la conformité du travail réalisé aux opérations prévues au devis.
En cas de perte ou d’altération des données directement liée à une intervention garantie, HTS Électronique procède gratuitement à leur réinjection, sous réserve que le module soit toujours fonctionnel et communicant.
La garantie porte uniquement sur les travaux mentionnés sur le devis ou la facture. Elle ne constitue pas une garantie générale sur l’ensemble du véhicule ou sur les éléments qui n’ont pas été contrôlés ou réparés par HTS Électronique.
Boîtier fourni par le client
Lorsque le calculateur ou le module de remplacement est fourni par le client, HTS Électronique garantit uniquement son intervention.
HTS Électronique ne garantit pas :
- l’état matériel du boîtier fourni ;
- son historique ;
- son usure ;
- sa provenance ;
- une panne interne ultérieure sans rapport avec l’intervention ;
- un composant qui n’a pas été réparé ou remplacé par HTS Électronique.
En cas de défaillance matérielle du boîtier, le client devra exercer son recours auprès du vendeur qui le lui a fourni.
La compatibilité est vérifiée par HTS Électronique dans la limite des références, informations et données techniquement disponibles. Lorsqu’une référence différente est utilisée, seules les fonctions expressément vérifiées ou prévues au devis peuvent être garanties.
Boîtier fourni par HTS Électronique
Lorsque HTS Électronique fournit et facture un calculateur ou un module, l’entreprise est responsable du bien vendu dans les conditions applicables.
Vente à un particulier
Un boîtier neuf, d’occasion ou virginisé vendu à un consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité pendant deux ans à compter de sa délivrance.
Pour un boîtier d’occasion, un défaut apparaissant pendant les douze premiers mois est présumé avoir existé au moment de la délivrance, sauf preuve contraire ou lorsque cette présomption est incompatible avec la nature du défaut. Au-delà de cette période, le consommateur peut toujours agir pendant le délai légal de deux ans, mais il peut devoir démontrer que le défaut existait lors de la délivrance.
La garantie légale de conformité peut permettre, selon la situation :
- la réparation du boîtier ;
- son remplacement ;
- une réduction du prix ;
- ou la résolution de la vente lorsque les conditions légales sont réunies.
La mise en conformité doit être réalisée sans frais pour le consommateur et, en principe, dans un délai maximal de trente jours suivant sa demande.
Un bien réparé dans le cadre de cette garantie bénéficie d’une prolongation de six mois. Lorsqu’un remplacement est effectué dans les conditions prévues par la loi, un nouveau délai légal peut commencer à courir sur le bien de remplacement.
Ces droits s’ajoutent à la garantie légale contre les vices cachés.
Vente à un professionnel
Lorsqu’un boîtier est vendu à un garage, une entreprise ou un autre professionnel pour les besoins de son activité, il bénéficie d’une garantie contractuelle HTS Électronique de 12 mois à compter de la date de facture, sauf condition particulière mentionnée sur le devis.
Cette garantie reste soumise aux exclusions indiquées sur la présente page et dans les conditions générales de vente.
Réparations électroniques
Lorsqu’une réparation électronique est réalisée, la garantie de 12 mois couvre :
- le travail effectué ;
- le ou les composants expressément réparés ou remplacés ;
- les défauts directement liés à cette réparation.
Lorsque le boîtier a été fourni par le client, la garantie ne couvre pas la panne ultérieure d’un autre composant interne qui n’a pas fait l’objet de l’intervention.
Lorsque le boîtier a été vendu par HTS Électronique, les garanties applicables au bien vendu continuent de s’appliquer.
Causes extérieures au calculateur
Une intervention sur un calculateur ne garantit pas la disparition d’une panne provenant d’un autre élément du véhicule.
La garantie ne couvre pas les dommages résultant notamment :
- d’un faisceau endommagé ou en court-circuit ;
- d’une alimentation ou d’une masse défectueuse ;
- d’une surtension ou d’une inversion de polarité ;
- d’un alternateur ou d’une batterie défaillante ;
- d’un capteur, injecteur, actionneur ou moteur électrique défectueux ;
- du réseau CAN, LIN ou d’un autre réseau de communication ;
- d’un autre calculateur ;
- d’un problème mécanique, hydraulique ou pneumatique ;
- d’une infiltration ou d’une présence d’humidité ;
- d’un mauvais montage ou démontage ;
- d’un codage, apprentissage ou calibrage restant à effectuer.
La cause ayant détérioré le boîtier d’origine doit impérativement être recherchée et corrigée avant le branchement du boîtier réparé ou remplacé.
Si un boîtier fourni par HTS Électronique est endommagé par un défaut du véhicule, cette nouvelle panne ne constitue pas un défaut propre au boîtier vendu.
Exclusions de la garantie contractuelle
Sous réserve des garanties légales obligatoires, la garantie contractuelle HTS Électronique ne s’applique pas notamment en cas :
- de mauvais montage ou démontage ;
- de non-respect des prescriptions du constructeur ;
- de surtension ou d’inversion de polarité ;
- d’infiltration, d’oxydation ou de choc postérieur à l’intervention ;
- de défaut électrique ou mécanique extérieur au boîtier ;
- d’utilisation avec une référence ou un véhicule incompatible ;
- d’ouverture ou de modification du boîtier par un tiers ;
- de nouvelle programmation réalisée par un tiers ;
- de soudure, réparation ou manipulation postérieure ;
- d’usure ou de panne sans rapport avec l’intervention ;
- d’absence de réparation de la cause ayant endommagé le premier boîtier.
HTS Électronique peut poser un scellé ou un marquage de contrôle sur le module.
La rupture de ce scellé ne supprime pas automatiquement les garanties légales. Elle peut toutefois entraîner le refus de la garantie contractuelle lorsqu’une intervention extérieure est susceptible :
- d’avoir provoqué ou aggravé la panne ;
- d’avoir modifié les données ;
- d’empêcher HTS Électronique de déterminer l’origine du défaut.
Sauvegarde des fichiers
Lorsque cela est techniquement possible, HTS Électronique conserve les fichiers d’origine et les données extraites pendant une durée minimale de cinq ans à compter de la facture.
Clonage ou transfert de données
Lorsque la perte de données relève de la garantie HTS Électronique, la réinjection du fichier sauvegardé est réalisée gratuitement.
En dehors d’une prise en charge sous garantie, la réinjection peut être proposée à un tarif réduit.
HTS Électronique peut uniquement réinjecter les fichiers effectivement conservés dans ses archives. Une cartographie ou une programmation installée ultérieurement par un tiers ne peut pas être reconstituée par HTS Électronique si elle n’a pas été sauvegardée par l’entreprise.
Reprogrammation réalisée par HTS Électronique
Lorsque HTS Électronique a réalisé une reprogrammation, la remise au fichier d’origine conservé par l’entreprise est gratuite pendant cinq ans.
Cette gratuité concerne uniquement l’opération logicielle.
Hors garantie reconnue, restent à la charge du client :
- les frais d’expédition ;
- les frais de déplacement ;
- le démontage et le remontage ;
- toute réparation matérielle nécessaire.
La remise à l’origine reste conditionnée au bon état matériel du calculateur et à la possibilité de communiquer avec celui-ci.
Comment demander une prise en charge ?
Avant tout retour, le client doit contacter HTS Électronique afin d’obtenir les instructions de prise en charge.
La demande devra comprendre :
- le nom du client ;
- la facture ou la référence du dossier ;
- une description précise du problème ;
- les codes défaut disponibles ;
- les circonstances d’apparition de la panne ;
- des photographies si elles sont utiles ;
- lorsque la situation l’exige, un diagnostic réalisé par un professionnel.
Le module ne doit pas avoir été ouvert, modifié, réparé ou reprogrammé par un tiers après l’intervention de HTS Électronique, sauf accord préalable ou urgence justifiée.
Le boîtier est contrôlé avant toute confirmation de garantie.
Frais de retour
Lorsque la garantie légale ou la garantie contractuelle est reconnue, HTS Électronique prend en charge les frais de transport nécessaires au retour et à la restitution du module.
Selon la situation, HTS Électronique pourra procéder à :
- une réinjection des données ;
- une réparation ;
- une remise en conformité ;
- un remplacement ;
- ou toute autre solution prévue par la réglementation ou convenue avec le client.
Lorsque le contrôle révèle que la panne n’est pas liée au boîtier vendu ou à l’intervention réalisée par HTS Électronique, les frais de diagnostic et de transport restent à la charge du client. Aucun travail supplémentaire n’est effectué sans son accord préalable.
Garanties légales
La garantie contractuelle proposée par HTS Électronique s’ajoute aux garanties légales applicables et ne les remplace pas.
La garantie commerciale ou contractuelle peut librement préciser sa durée et son étendue, mais elle ne peut réduire les droits accordés au consommateur par les garanties légales.
Professionnel responsable des garanties :
HTS Électronique
9 Grand Rue
55230 Duzey
Téléphone : 06 86 04 58 81
Courriel : contact@htselectronique.com